Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE DU PETIT NETY
/
DOMAINE DORNIER DU PETIT NETY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DORNIER DU PETIT NETY
SOCIETE DU PETIT NETY, société civile

Numéro de dépôt :
1353770
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
30/04/1996

Présentation de la marque DOMAINE DORNIER DU PETIT NETY

Déposée le 30 avril 1986 par la société SOCIETE DU PETIT NETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DORNIER DU PETIT NETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DU PETIT NETY domicilié(e) 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES. - France.

La marque DOMAINE DORNIER DU PETIT NETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DORNIER DU PETIT NETY est expirée depuis le 30 avril 1996.

SOCIETE DU PETIT NETY a également déposé les autres marques suivantes : BROUILLY DORNIER , DOMAINE DU PETIT NETY


SOCIETE DU PETIT NETY, société civile - 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Vin AOC beaujolais villages et brouilly